LICENCE DE MARQUE

Merci de remplir ce formulaire. À la suite de sa réception, un questionnaire complet vous sera adressé afin de pouvoir étudier votre demande avec le plus grand soin. Après étude, nous reviendrons vers vous afin de parler de votre projet plus en profondeur. Nous nous engageons à étudier toutes les demandes de licence de marque avec la plus grande attention et à les transmettre à nos divers intervenants pour avis (avocat, expert comptable, courtier en financement professionnel, etc...).

Informations sur les utilisateurs – Les informations communiquées par les utilisateurs lors des demandes par formulaire mis en ligne sont destinées à CF GROUPE, à ses partenaires participant à la gestion des services ainsi qu’à ses prestataires de services. Les clients disposent d’un droit d’accès et de rectification quant aux informations communiquées. Ces informations sont obligatoires pour le traitement de leur demande afin de leur adresser des documentations sur les services de CF GROUPE. Les informations communiquées par les utilisateurs, lors des demandes par formulaire mis en ligne, sont utilisées conformément aux Dispositions Générales de CF GROUPE Vos droits d’accès, de rectification et d’opposition peuvent s’effectuer sur simple demande auprès de CF GROUPE par mail à l’adresse suivante: cnil@cf-groupe.fr .

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